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Résultat de votre recherche ACCORD dans les produits - 14 produit(s)

Crémant Brut
Crémant Brut
7,40 €
"Sur son 31"
"Sur son 31"
7,20 €
Riesling
Riesling
6,40 €
Pinot Noir
Pinot Noir
8,50 €
Pinot Gris
Pinot Gris
6,90 €
Nombre de résultats par page : 4 20 100

Résultat de votre recherche ACCORD Conditions de vente - 1 Résultat

1. Conditions Générales de Vente - Conditions Générales de Vente sur le site internet www.vinsrapp.com/boutique par l’entreprise « EARL RAPP JEAN ET GUILLAUME» située à 1 Faubourg des Vosges, 67120 DORLISHEIM, portant le SIREN 453 158 628 RCS Saverne (Code APE 0121Z)   Version 1 du 21 novembre 2020   Article 1 - Objet Les présentes conditions régissent les ventes par l’entreprise « EARL RAPP...

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Obligation légale Le Code de la santé publique précise dans son article L3342-1 que « la vente des boissons alcooliques à des mineurs est interdite » et que « la personne qui délivre la boisson exige du client qu'il établisse la preuve de sa majorité »..

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